Mentions Légales
1. Informations Légales
1.1 Informations Juridiques
Raison sociale : W.Renovelec
Représentant légal de l’entreprise : William Mathias
Forme juridique : Entreprise individuelle
N° d’inscription au répertoire des métiers : 888 053 378 R.C.S. Nanterre
Montant du capital social : 1 000 €
Adresse du siège social : 3 Avenue Flouquet, 94240 L’Haÿ les roses
Tél. : +33 6 89 49 11 49
Mail : w.renovelec@gmail.com
1.2 Réalisation site internet
Entreprise : vsi.creation
Siret : 789 359 049 00010
Forme juridique : Entrepreneur individuel
site : www.vsi-creation.com
Contact : vsi.creation@gmail.com
Responsable de la publication : William Mathias
Hébergement : OVH
Site : www.ovh.com
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
1.3 Propriété intellectuelle
W.Renovelec est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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2. Présentation
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.w-renovelec.fr
W.Renovelec s’efforce de fournir sur le site www.w-renovelec.fr les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.
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3. Accessibilité
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4. Données Personnelles & Cookies
1.1 Données Personnelles
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- l’exécution du contrat
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1.2 Cookies
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